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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Argile du Velay
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ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE !
Argile du Velay, SAS

Numéro de dépôt :
3995518
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE ! de Argile du Velay

Présentation de la marque ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE !

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Argile du Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Argile du Velay domicilié(e) ZA De Nolhac, ST Paulien, 43350 ST Paulien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argile du Velay, M. Emmanuel Bernard domicilié(e) ZA De Nolhac, ST PAULIEN, 43350 ST PAULIEN - France.

La marque ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE ! est expirée depuis le 4 avril 2023.

Argile du Velay a également déposé les autres marques suivantes : ARGILE VERTE DU VELAY UNIQUE ET NATURELLE , LES SOINS D AVA , FRESH CAT


Argile du Velay, SAS - ZA De Nolhac, ST Paulien, 43350 ST Paulien - France


Argile du Velay, M. Emmanuel Bernard - ZA De Nolhac, ST PAULIEN, 43350 ST PAULIEN - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.